Avez-vous un projet d’association qui compte pour vous ? Lancez-vous une association ? Prenez le temps de connaître tous les tenants et aboutissants de la création d’une association. Même si les procédures sont librement accessibles, il est préférable de prêter attention à tous les détails et de ne rien oublier… surtout en ce qui concerne les contributions. Voici toutes les informations pour que la création de votre association se déroule comme une lettre à La Poste.
Plan de l'article
- 1. Déterminer les conditions d’adhésion de l’association
- 2. Établir les statuts des membres de l’association
- 3. Communiquer les droits et obligations des membres de l’association
- 4. Montant de la cotisation
- 5. Propositions de modalités de paiement de la contribution
- 6. Préparation au retrait d’un membre de l’association
1. Déterminer les conditions d’adhésion de l’association
Associations connues sous le nom La « Loi 1901 » est libre de déterminer les conditions d’adhésion de leurs membres eux-mêmes. Toutefois, il est préférable de répertorier ces conditions d’adhésion dans les statuts de votre association. Ils correspondent à une demi-page, comme si vous étiez longtemps quand vous étiez pauvre. C’est à vous de trouver le bon équilibre et de vous protéger des préoccupations potentielles à l’avenir. Les termes peuvent concerner :
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- paiement de la contribution.
- âge — adultes, mineurs, etc.
- une compétence spéciale — diplôme, permis de conduire, permis de conduire, etc.
- appartenance à un groupe : école, club, ville, etc.
- parrainage par un autre membre
- l’absence d’un casier judiciaire.
- etc.
Demandez à chaque membre de votre association de signer un formulaire d’adhésion. Inclure la preuve d’un accord entre les deux parties, le paiement de la contribution et des informations sur les droits et obligations de membres.
2. Établir les statuts des membres de l’association
Là encore, l’association est libre de créer différents statuts pour plusieurs types de membres ou de conserver le même statut pour tous.
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La catégorie de membres généralement la plus importante est constituée de « membres actifs ou membres ». Ils versent une contribution pour participer à l’association et participer à ses activités.
Les fondateurs peuvent s’accorder des droits spécifiques, mais ce n’est pas une obligation.
Si vous le souhaitez, donnez le statut de bienfaiteurs qui vous font un don ou contribuent plus que la contribution apportée aux autres membres.
Il est également possible d’offrir un statut de membre honoraire ou des frais à ceux qui ont aidé l’association de quelque manière que ce soit. Ce statut vous permet de les exempter du paiement de la contribution.
Enfin, les membres d’office n’ont aucune obligation d’adhérer pour être de votre association. Les maires, par exemple, sont membres de leur communauté locale.
3. Communiquer les droits et obligations des membres de l’association
Votre association doit respecter les droits de vos membres tels que consacrés par la loi. Votre association doit donc poursuivre l’objectif qu’elle s’est fixé. Si ce n’est pas le cas, les membres ont tous les droits nécessaires pour mettre fin à leur adhésion. S’ils ont subi des dommages, ils peuvent demander réparation. Enfin, toutes les informations que les membres de l’association vous fournissent sont protégées et ne peuvent pas être divulguées à des tiers.
En contrepartie, les membres de votre association ont des obligations à remplir, le premier est le paiement de la contribution que vous avez mise en place. Ensuite, il est important de mettre en place des règles de procédure qui complètent vos statuts. Cela vous protège contre d’éventuelles poursuites judiciaires. Enfin, vos membres ne devraient pas être comme ça. se comportent pour qu’ils interfèrent avec le bon fonctionnement de l’association.
4. Montant de la cotisation
Vous n’avez pas besoin de demander des frais d’adhésion, mais cela peut être un bon moyen de financer vos activités et de démarrer votre association. Si vous décidez de percevoir des contributions, remplissez-les dans vos statuts. Assurez-vous de ne pas inclure le montant de la contribution dans vos statuts. Vous devez donc modifier le statut chaque fois que vous souhaitez modifier le prix de la contribution. Cependant, ce sont les articles qui indiquent qui a le pouvoir de déterminer le niveau d’évaluation.
Ne confondez pas le droit d’entrée et la contribution. Les frais d’entrée sont payés par chaque membre une fois au moment de l’adhésion, mais la contribution est perçue à chaque nouvelle période d’activité, généralement chaque année. Il donne aux membres le droit d’assister et de participer à toutes vos assemblées générales.
Le montant de la contribution peut être déterminées ou varient selon les types de membres — contributions mineurs/grandes, personne/entreprise, etc., veuillez noter que vous n’avez pas trop de différences entre chaque montant. Cela peut être mal perçu ou même discriminatoire.
5. Propositions de modalités de paiement de la contribution
Là encore, l’association est libre de déterminer les modalités de paiement de la contribution souhaitée, à condition qu’elles soient spécifiées dans ses statuts. En espèces, par chèque ou par virement bancaire, c’est à vous de choisir ! Avec une solution pour gérer vos contributions en ligne, la collecte des contributions par virement bancaire représente un centime. Cela vous permet d’économiser du temps et de l’argent .
6. Préparation au retrait d’un membre de l’association
Plusieurs raisons peuvent amener un membre à quitter une association. On dit qu’il perd sa qualité adhérente. Tout d’abord, il peut simplement demander pour quitter l’association. Si le terme est établi, il se peut que le membre ne puisse pas se retirer. Sa cotisation ne lui sera pas versée.
En même temps, une association peut exclure un membre en fonction de ce qui est inscrit dans les statuts et statuts. LE NON-PAIEMENT DE LA COTISATION EST GÉNÉRALEMENT CONSIDÉRÉ COMME UNE BASE LÉGITIME D’EXPULSION. Le non-respect des règlements ou des statuts ou une faute grave peut également entraîner une exclusion. Toutefois, le membre devrait avoir le temps de se défendre et de prouver de bonne foi si tel est le cas.